1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://avenuedesigner.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Avenue Designer
Siège social : Antibes (06600), France
Numéro SIRET : 898 063 821 00034
Contact : avenuedesignerpro@gmail.com | +33 6 34 21 65 35

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société 1&1 / IONOS SARL.
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France.
Téléphone : (+33) 9 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Avenue Designer est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Avenue Designer.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Avenue Designer ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://avenuedesigner.com.

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

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